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Politiques et procédures Imprimer

L’ensemble des politiques et procédures de la Commission scolaire des Phares sont disponibles en téléchargement au format pdf

Liste des politiques
TitreSectionCode

Acquisition de biens et services (POLITIQUE)

Procédure administrative relative à l'application de la politique d'acquisition de biens et services

Lignes internes de conduite en matière de gestion contractuelle

Services des ressources matérielles A133-18

Admissibilité au transport scolaire (POLITIQUE)

Procédure - Transport d'équipement et/ou d'effets personnels

Procédure «Laissez-passer» occasionnels

Services des ressources matérielles

A133-13

Aliénation de biens meubles (POLITIQUE)  Services administratifs A133-25

Alimentaire (POLITIQUE)

Procédure relative à l'application de la Politique alimentaire

Services des ressources matérielles A133-15

Approbation et remboursement des frais de déplacement et de séjour (POLITIQUE)

Procédure relative à l'approbation et remboursement des frais de déplacement et de séjour

Services des ressources humaines A133-8
Conflit d’intérêts (POLITIQUE)  Services des ressources humaines A133-6

Consommation d'alcool et de drogues (POLITIQUE)

Consommation d'alcool et de drogues (procédure d'intervention) 

Services des ressources humaines A133-4

Contributions financières qui peuvent être exigées des parents et des élèves (POLITIQUE)

Procédure relative à l'encadrement des frais exigés des parents lors des sorties éducatives et des voyages

Procédure relative à la gestion des frais exigés des parents lors de transferts d'élèves en cours d'année scolaire

Direction générale A133-1
Culturelle (POLITIQUE) Services éducatifs A133-17
Développement durable en matière d'environnement (POLITIQUE) Services des ressources matérielles A133-20
Devoirs et obligations du personnel (POLITIQUE)  Services des ressources humaines A133-26
Division du territoire de la Commission scolaire en circonscriptions électorales (CODIFICATION ADMINISTRATIVE)  Secrétariat général A161
Dossiers des élèves (POLITIQUE)  Services éducatifs A133-12

Dotation des ressources humaines (POLITIQUE)

Procédure relative à l'appréciation du rendement

Services des ressources humaines A133-23
Évaluation des apprentissages en formation professionnelle (POLITIQUE)  Services de l’éducation des adultes et de la formation professionnelle A133-27
Évaluation du rendement professionnel de la directrice générale ou du directeur général (POLITIQUE)  Direction générale A133-30
Événements spéciaux - Hommage (POLITIQUE)  Secrétariat général A133-31
Formulation d’une demande de révision d’une décision (articles 9 à 12, LIP) (POLITIQUE)  Secrétariat général A133-32
Fréquentation scolaire des élèves jeunes (POLITIQUE)  Services éducatifs A133-33
Gestion documentaire (POLITIQUE)  Secrétariat général A133-34
Gestion du personnel cadre (POLITIQUE)   Direction générale A133-5

Harcèlement en milieu de travail (POLITIQUE)

Formulaire de déclaration

Services des ressources humaines A133-24
Initiation des élèves à la démocratie scolaire (POLITIQUE) Direction générale A133-3

Intempéries (POLITIQUE)

Procédure de suspension des cours lors d'une intempérie

Secrétariat général A133-21
Linguistique relative au français (POLITIQUE) Services éducatifs A133-19
Maintien ou fermeture d’un établissement d’enseignement ou modification de certains services éducatifs qui y sont dispensés (POLITIQUE)  Direction générale A133-2
Mode de vie physiquement actif Services éducatifs A133-11
Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) (POLITIQUE) Services éducatifs A133-28
Probité et vérification des antécédents judiciaires (POLITIQUE) Services des ressources humaines
A133-22

Qualité de l'air intérieur (POLITIQUE)

Précisions relatives à l'application de la Politique sur la Qualité de l'air intérieur (Procédure)

Services des ressources matérielles A133-35
Reconnaissance et hommage au personnel (POLITIQUE) Services des ressources humaines
A133-10

Santé et sécurité du travail (POLITIQUE)

Procédure relative à la fourniture de l'équipement de protection individuel

Services des ressources humaines A133-29

Services de garde (POLITIQUE)

Procédure relative à l'ouverture d'un nouveau service de garde 

Services éducatifs A133-7
Utilisation des locaux scolaires et de leur équipement (POLITIQUE) Services administratifs A133-16
Utilisation des technologies de l'information et de la communication Services des ressources matérielles A133-14
Vol, fraude et vandalisme (POLITIQUE) Services des ressources humaines A133-9
Retour en haut Mis à jour : lundi 19 juin 2017 17:47