Informations pour les membres du personnel Imprimer

Programme d'accès à l'égalité en emploi - personnes handicapées

• Définition d'une personne handicapée - Annexe 1 (13 janvier 2016) 

Documents pour séances d'affectation du personnel enseignant

• Charte officielle métrique des distances entre les localités extérieur ou intérieur du territoire de la C.S. 
  
  

Document pour séances d'affectation du personnel de soutien

•  Comment accéder à la section privée sur le site internet 

Personnel de soutien

• Note de service - Processus de qualification pour le secteur de l'adaptation scolaire 2018-2019 (4 février 2019)
• Convention collective du personnel de soutien 2015-2020 S6-FEESP-CSN (7 septembre 2016)
• Adaptation locale de la convention collective 2015-2020 - En vigueur à compter du 1er juillet 2017 (18 septembre 2017)
• Directive demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et demandes de congés de 10 jours et moins dans le cadre du programme de réduction du temps de travail (annexe 6) de la convention collective et utilisation des banques de congés de maladie (avec ou sans traitement) (version du 22 septembre 2017)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2018 personnel de soutien - secteur services de garde (15 août 2018)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2018 personnel de soutien - secteur général (15 août 2018)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2018 personnel de soutien - secteur adaptation scolaire (5 octobre 2018)
• Liste de priorité d'embauche 2018-2019 ancienneté au 30 juin 2018 (3 octobre 2018)
• Plan d'effectifs du personnel de soutien secteur général - Concierge et ouvrier classe II - adoption - 14-05-2018 (30 mai 2018)
• Plan d'effectifs du personnel de soutien secteur général - adoption - 28-05-2018 (30 mai 2018)
• Plan d'effectifs du personnel de soutien secteur général - Technicien de travail social - adoption - 18-06-2018 (21 juin 2018)

Comité paritaire de perfectionnement du personnel de soutien

• Règles de fonctionnement et procédures (27 novembre 2018)
• Calendrier des rencontres 2018-2019 (27 novembre 2018)
• H134-1-2a - Demande de remboursement des frais de scolarité (27 novembre 2018)
• H134-1-2b - Formulaire d'inscription à une activité de perfectionnement (27 novembre 2018)
• H134-1-2c - Rapport de frais de déplacement et de séjour (27 novembre 2018)
• H134-1-2d - Formulaire d'appréciation de l'activité (27 novembre 2018)
• Aide au choix du moyen de transport le plus économique 

 Personnel professionnel 

• Convention collective du personnel professionel 2015-2020 P1 Fédération des professionnelles et professionnels de l'éducation (FPPE-CSQ) (7 septembre 2016)
• Plan d'effectifs professionnel 2018-2019 (modifié CC 27 août 2018) (5 septembre 2018)
• Liste de priorité d'engagement au 30-06-2018 (17 août 2018)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2018 - personnel professionnel (11 octobre 2018)
• Directive demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et utilisation des congés de maladie (avec ou sans traitement) et délais pour demander un congé sans traitement ou un congé dans le cadre du programme de retraite progressive (27 mars 2014)
• Programme d'accueil et d'intégration du nouveau personnel professionnel (8 mai 2013)
• Guide d'accompagnement à l'intention du professionnel-accompagnateur (8 mai 2013)

Comité paritaire de perfectionnement du personnel professionnel de l'éducation

• Règles de fonctionnement et procédures (14 février 2018)
• Formulaire d'inscription individuel (4 février 2019)
• Formulaire d'inscription de groupe (14 février 2018)
• Formulaire de réclamation de frais de déplacement et de séjour (18 décembre 2018)
• Horaire des rencontres du comité année scolaire 2018-2019 (28 novembre 2018)

Personnel enseignant 

• Convention collective du personnel enseignant 2015-2020 E1 Fédération des syndicats de l'enseignement (FSE-CSQ) (7 septembre 2016)
• Crédit d'impôt pour l'achat de fournitures scolaires (28 septembre 2016)
• Note de service - Gestion des absences des éleves - procédurier (7 novembre 2018)
• Note de service - Lettre d'engagement (11 octobre 2017)
• Note de service - Demande de congé sans traitement pour l'année scolaire 2017-2018 - Personnel enseignant régulier (21 juin 2017)
• Note de service - Traitement des demandes de congés sans traitement et de congés à traitement différé (21 juin 2017)
• Liste de priorité d'emploi au 30 juin 2018 (15 août 2018)
• Liste des 1 contrat - priorité d'emploi au 30 juin 2018 (15 août 2018)
• Liste des 2 contrats - priorité d'emploi au 30 juin 2018 (15 août 2018)
• Liste d'ancienneté du personnel enseignant non régulier FGA/FP au 30 juin 2018 (17 octobre 2018)
• Liste d'ancienneté du pesonnel enseignant régulier FGA/FP au 30 juin 2018 (28 septembre 2018)
• Liste d'ancienneté du personnel enseignant - Secteur jeune au 30 juin 2018 (16 octobre 2018)
• Liste de rappel - Formation générale des adultes au 30 juin 2018   (29 juin 2018)
• Liste de rappel - Formation professionnelle au 30 juin 2018  (29 juin 2018)
• Mémo et Aide-mémoire centre d'appels signalement d'une absence à court terme (personnel enseignant seulement) (4 septembre 2015)
• Directive - Établissement des disponibilités, des préférences d'écoles et de champs ou disciplines (mise à jour du 22 août 2016)
• Mémo - renouvellement d'une autorisation provisoire d'enseigner (29 mars 2016)
• Les différentes voies d'accès menant à la profession enseignante (9 mars 2015)
• Directive demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et utlisation des banques de congés de maladie (avec ou sans traitement) (27 août 2012 modifiée le 20 mars 2013)
• Mémo - changement important dans la façon de procéder pour obtenir des remplacements de plus de cinq jours, les contrats à la leçon ainsi que les contrats à temps partiel (30 avril 2013)
• Changement important dans la façon de procéder pour obtenir des remplacements de plus de cinq (5) jours, les contrats à la leçon ainsi que les contrats à temps partiel et Guide pratique - application web pour les offres d'emploi autres que des postes réguliers (20 février 2013) 

Comité paritaire de perfectionnement du personnel enseignant

• H134-1-4a Procédures et formulaires 2018-2019 (septembre 2018)
• Calendrier des rencontres 2018-2019 (septembre 2018)
• Liste des colloques 2018-2019 (septembre 2018)
• Plan I - Demande de rembousement de frais de scolarité 2018 (15 février 2019)
• Plan IIA - Demande et remboursement (septembre 2018)

Programme d'insertion professionnelle du personnel enseignant

• Programme d'insertion professionnelle du personnel enseignant - Guide d'accompagnement et formulaire d'inscription (septembre 2018)

Demandes de congé

• Demande de congé sabbatique à traitement différé

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant au primaire

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 5-15.00)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 5-15.00)

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant au secondaire

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 5-15.00)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 5-15.00)

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant à la formation générale des adultes

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 11-7.26)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 11-7.26)

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant à la formation professionnelle

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 13-7.53)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 13-7.53)

Formulaires

• Relevé d'heures - personne affectée à un projet particulier (21 mai 2015)
• Formulaire de libération pour le personnel accompagnateur d'un stagiaire (soutien et professionnel) (12 janvier 2018) 
• Mesures spécifiques d'apprentissage
• Facture - Contrat de service (25 mars 2015)
• Rapport médical d'invalidité servant à l'analyse de l'admissibilité à l'assurance salaire et Dépliant régime d'assurance salaire (13 novembre 2018)
• SRH-03F (2002) - Attestation d'absence  (27 février 2015)
• SRH-04F (2004) - Relevé d'heures personnel enseignant  (27 février 2015)
• SRH-05F (2015) - Relevé d'heures personnel enseignant à taux horaire (27 février 2015)
• SRH-06F (2003) - Relevé d'heures personnels de soutien et professionnel  (27 février 2015)

 Calendrier des jours chômés et payés - période de cessation des activités

• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2018-2019 (soutien) (23 avril 2018)
• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2018-2019 (professionnel) (23 avril 2018)
• Période de cessation des activités - Été 2018 (23 avril 2018)
• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2017-2018 (soutien) (4 mai 2017)
• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2017-2018 (professionnel) (4 avril 2017) 

Paie

• Calendrier des paies pour les mois de juin, juillet et août 2018 - personnel enseignant (22 juin 2018)
• Calendrier des paies pour les mois de juin, juillet et août 2018 - personnel non-enseignant (5 juin 2018)
• Relevé de salaire par Internet (4 février 2015)
• Feuillets fiscaux par Internet (22 janvier 2015)
• Calendrier des paies 2018-2019 pour le personnel non régulier (14 août 2018)
• Taux de la suppléance en vigueur du 30 mars 2018 au 29 mars 2019 pour le personnel enseignant (4 avril 2018)
• Traitement de la paie en cas de la fermeture d'un ou de ses établissements (1er février 2019)