Informations pour les membres du personnel Imprimer

Affectation des spécialistes et des orthopédagogues (primaire) 

Programme d'accès à l'égalité en emploi - personnes handicapées

• Définition d'une personne handicapée - Annexe 1 (13 janvier 2016) 

Documents pour séances d'affectation du personnel enseignant

• Dates des rencontres d'affectation - Processus 2017-2018 - Version modifiée (12 mai 2017)
• Charte officielle métrique des distances entre les localités extérieur ou intérieur du territoire de la C.S. (18 novembre 2016)
• Liste des établissements - Année 2016-2017 (18 novembre 2016)

Affectation pour le personnel inscrit sur la liste de priorité d'emploi ou sur les listes des personnes ayant déjà obtenu des contrats à temps partiel à la commission scolaire
Jeudi 17 août 2017 à 9 h à la Salle de spectacle Michel Leblanc de l'école Paul-Hubert située au 250, boul. Arthur-Buies à Rimouski.

• Note de service - Rencontre d'affectation du personnel enseignant non-régulier du 17 août 2017 (30 juin 2017)
• Liste de priorité au 30 juin 2017 (30 juin 2017)
• Liste des 2 contrats au 30 juin 2017 (30 juin 2017)
• Liste des 1 contrat au 30 juin 2017 (30 juin 2017)

Documents pour séances d'affectation du personnel de soutien

• Comment accéder à la section privée sur le site internet (22 mai 2015) 

Personnel de soutien

• Convention collective du personnel de soutien 2015-2020 S6-FEESP-CSN (7 septembre 2016)
• Directive demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et demandes de congés de 10 jours et moins dans le cadre du programme de réduction du temps de travail (annexe 6) de la convention collective et utilisation des banques de congés de maladie (avec ou sans traitement) (3 octobre 2012)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2016 personnel de soutien - secteur services de garde (5 octobre 2016)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2016 personnel de soutien - secteur général (5 occtobre 2016)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2016 personnel de soutien - secteur adaptation scolaire (5 octobre 2016)
• Liste de priorité d'embauche 2016-2017 ancienneté au 30 juin 2016 (11 octobre 2016)

Comité paritaire de perfectionnement du personnel de soutien

• Règles de fonctionnement et procédures (incluant formulaire d’inscription) (en vigueur jusqu'à nouvel avis)  (11 septembre 2014)
• Horaire des rencontres du comité année scolaire 2016-2017 (4 octobre 2016)

 Personnel professionnel 

• Convention collective du personnel professionel 2015-2020 P1 Fédération des professionnelles et professionnels de l'éducation (FPPE-CSQ) (7 septembre 2016)
• Communiqué interne - Fin des arrangements locaux Postes réguliers à temps plein ou temps partiel à combler caduque 3 jours pour force majeure et autres congés caduque (27 septembre 2016)
• Plan d'effectifs professionnel 2017-2018 (adopté CC 12-06-2017) (16 juin 2017)
• Liste d'ancienneté au 30 juin 2016 (15 février 2017)
• Liste de priorité d'engagement au 30-06-2016 (modifiée le 6 septembre 2016) (6 septembre  2016)
• Directive demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et utilisation des congés de maladie (avec ou sans traitement) et délais pour demander un congé sans traitement ou un congé dans le cadre du programme de retraite progressive (27 mars 2014)
• Programme d'accueil et d'intégration du nouveau personnel professionnel (8 mai 2013)
• Guide d'accompagnement à l'intention du professionnel-accompagnateur (8 mai 2013)

Comité paritaire de perfectionnement du personnel professionnel de l'éducation

• Règles de fonctionnement et procédures (en vigueur jusqu'à nouvel avis) (6 novembre 2015)
• Formulaire d'inscription individuel (6 novembre 2015)
• Formulaire d'inscription de groupe (6 novembre 2015)
• Formulaire de réclamation de frais de déplacement et de séjour (6 novembre 2015)
• Horaire des rencontres du comité année scolaire 2016-2017 (4 octobre 2016)

Personnel enseignant 

• Convention collective du personnel enseignant 2015-2020 E1 Fédération des syndicats de l'enseignement (FSE-CSQ) (7 septembre 2016)
• Crédit d'impôt pour l'achat de fournitures scolaires (28 septembre 2016)
• Note de service - Demande de congé sans traitement pour l'année scolaire 2017-2018 - Personnel enseignant régulier (21 juin 2017)
• Note de service - Traitement des demandes de congés sans traitement et de congés à traitement différé (21 juin 2017)
• Liste d'ancienneté du personnel enseignant non régulier FGA/FP au 30 juin 2016 (28 septembre 2016)
• Liste d'ancienneté du pesonnel enseignant régulier FGA/FP au 30 juin 2016 (28 septembre 2016)
• Liste d'ancienneté du personnel enseignant Secteur jeune au 30 juin 2016 (18 novembre 2016)
• Liste de rappel - Formation générale des adultes au 30 juin 2017  (mise à jour du 26 juin 2017) (30 juin 2017)
• Liste de rappel - Formation professionnelle au 30 juin 2017  (mise à jour du 26 juin 2017) (30 juin 2017)
• Mémo et Aide-mémoire centre d'appels signalement d'une absence à court terme (personnel enseignant seulement) (4 septembre 2015)
• Directive - Établissement des disponibilités, des préférences d'écoles et de champs ou disciplines (mise à jour du 22 août 2016)
• Mémo - renouvellement d'une autorisation provisoire d'enseigner (29 mars 2016)
• Les différentes voies d'accès menant à la profession enseignante (9 mars 2015)
• Directive demandes de congés sans traitement à temps plein pour une période inférieure à 10 jours consécutifs et utlisation des banques de congés de maladie (avec ou sans traitement) (27 août 2012 modifiée le 20 mars 2013)
• Mémo - changement important dans la façon de procéder pour obtenir des remplacements de plus de cinq jours, les contrats à la leçon ainsi que les contrats à temps partiel (30 avril 2013)
• Changement important dans la façon de procéder pour obtenir des remplacements de plus de cinq (5) jours, les contrats à la leçon ainsi que les contrats à temps partiel et Guide pratique - application web pour les offres d'emploi autres que des postes réguliers (20 février 2013) 

Comité paritaire de perfectionnement du personnel enseignant

• Procédures - Comité paritaire de perfectionnement (Plans I et II)
• Plan I - Formulaire de demande de rembousement de frais de scolarité (16 février 2017)
• Formulaire 1 - Inscription à une activité de mise à jour
• Formulaire 2 - Rapport d'appréciation
• Formulaire 3 - Rapport de dépenses
• Formulaire de demande - Plan IIA

• Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant - Formulaire
• Guide d'accompagnement - Insertion professionnelle

Demandes de congé

• Demande de congé sabbatique à traitement différé

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant au primaire

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 5-15.00)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 5-15.00)

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant au secondaire

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 5-15.00)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 5-15.00)

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant à la formation générale des adultes

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 11-7.26)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 11-7.26)

Demandes de congé sans traitement - Personnel enseignant à la formation professionnelle

• Demande de congé sans traitement de 10 jours ou moins (en vertu de l'article 13-7.53)
• Demande de congé sans traitement de plus de 10 jours (en vertu de l'article 13-7.53)

Formulaires

• Relevé d'heures - personne affectée à un projet particulier (21 mai 2015)
• Formulaire de libération pour le personnel accompagnateur d'un stagiaire (soutien et professionnel) (18 novembre 2013) 
• Mesures spécifiques d'apprentissage
• Facture - Contrat de service (25 mars 2015)
• SRH-02F (2013) Certificat médical servant à l'analyse de l'admissibilité à l'assurance traitement et Dépliant régime d'assurance salaire (23 avril 2013)
• SRH-03F (2002) - Attestation d'absence  (27 février 2015)
• SRH-04F (2004) - Relevé d'heures personnel enseignant  (27 février 2015)
• SRH-05F (2015) - Relevé d'heures personnel enseignant à taux horaire (27 février 2015)
• SRH-06F (2003) - Relevé d'heures personnels de soutien et professionnel  (27 février 2015)

 Calendrier des jours chômés et payés - période de cessation des activités

• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2016-2017 (professionnel) (18 mars 2016)
• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2016-2017 (soutien) (18 mars 2016)
• Période de cessation des activités - Été 2016 (18 mars 2016) 
• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2017-2018 (professionnel) (4 avril 2017) 
• Période de cessation des activités - Été 2017 (4 avril 2017)
• Calendrier des jours chômés et payés - Année scolaire 2017-2018 (soutien) (4 mai 2017)

Paie

• Calendrier des paies pour les mois de juin, juillet et août 2017 - personnel enseignant (6 juin 2017)
• Calendrier des paies pour les mois de juin, juillet et août 2017 - personnel non-enseignant (6 juin 2017)
• Relevé de salaire par Internet (4 février 2015)
• Feuillets fiscaux par Internet (22 janvier 2015)
• Calendrier des paies 2016-2017 pour le personnel non régulier (7 décembre 2016)
• Taux de la suppléance 2016-2017 pour le personnel enseignant (5 avril 2017)