Imprimer Calendrier des séances

Conformément à la Loi sur l’instruction publique, le Conseil des commissaires doit, par règlement, fixer le jour, l’heure et le lieu de ses séances ordinaires.

Les séances du Conseil des commissaires sont publiques, toutefois le Conseil peut décréter le huis clos pour étudier tout sujet qui peut causer un préjudice à une personne. À chaque séance ordinaire, une période de questions est réservée au public et aux représentants des conseils d’élèves.

Les séances ordinaires ont lieu une fois par mois, à l’exception du mois de juillet où le Conseil fait relâche. Elles ont lieu habituellement le quatrième lundi de chaque mois, à 19 h 30. Les séances ordinaires peuvent être ajournées.

Le Comité exécutif prévoit quatre séances par année, à 19 h 15.

Pour l’année scolaire 2010-2011, les séances sont fixées aux dates, heures et lieux suivants jusqu’au mois de juin :

Calendrier des rencontres du Conseil des commissaires et du Comité exécutif de la Commission scolaire des Phares

	COMITÉ EXÉCUTIF 19 h 15	CONSEIL DES COMMISSAIRES 19 h 30
Date	Localité	Localité
Lundi 16 août 2010		Rimouski
Lundi 27 septembre 2010		Rimouski
Lundi 25 octobre 2010	Mont-Joli	Mont-Joli
Lundi 22 novembre 2010		Rimouski
Lundi 13 décembre 2010	Rimouski	Rimouski
Lundi 24 janvier 2011		Mont-Joli
Lundi 28 février 2011	Rimouski	Rimouski
Lundi 28 mars 2011		Rimouski
Lundi 18 avril 2011		Mont-Joli
Lundi 30 mai 2011	Rimouski	Rimouski
Lundi 27 juin 2011		Rimouski